À cette étape, la déclaration est à l’état « Déposée ».

Cela signifie que la déclaration a été enregistrée dans l’application et que les opérations suivantes ont été réalisées :

►     Création du polygone d’emprise associé à la zone de travaux ;

►     Calcul de l’impact sur les réseaux de l’exploitant (réseau(x) concerné(s) ou pas) ;

►     Génération des plans (atlas PDF) associés à la réponse à envoyer ;

►     Production des plans vectoriels associés à la réponse.

Le traitement consiste donc à :

►     Consulter et compléter éventuellement la réponse proposée par l’application ;

►     Vérifier les plans générés par l’application ;

►     Produire des plans supplémentaires si nécessaire ;

►     Ajouter un document complémentaire à joindre ou pas à la réponse ;

►     Personnaliser le message envoyé avec la réponse par courriel ;

►     Validation de l’ensemble des éléments de réponse.

Action	Résultat
	Accès à l’ensemble des informations associées à la réponse à la déclaration.

Le volet « Réponse » de la fiche d’informations propose un assistant pour saisir er compléter la réponse à apporter à une déclaration.

Ce volet est détaillé au Chapitre 8.2

Action	Résultat
	Accès de la liste des documents associés au dossier de réponse à la déclaration.

Figure 28 : Gestion documentaire – documents associés au dossier de réponse à une déclaration

Les plans (atlas PDF) associés sont des documents de type « Plan de réseau ».

Action	Résultat
	Téléchargement et/ou visualisation du plan associé à la réponse à la déclaration.

!       N’est valable que pour les DT et DICT, pas pour les ATU.

Cette fonction est accessible à partir de la fenêtre de gestion documentaire associée au dossier de réponse à une déclaration (uniquement à l’état « Déposée » donc non « Traitée ») :

Action	Résultat
	Accès à l’interface des documents : !       Si la demande n’est pas concernée par un réseau, aucun plan vectoriel n’est généré et dans ce cas, le bouton est désactivé (Une bulle d’aide explique pourquoi) :
	Accès à la fenêtre d'ajout ou modification du format de plan vectoriel.

Figure 29 : Gestion documentaire – Production d’un plan vectoriel

Action	Résultat
	Enregistrement de la demande de création d’un plan vectoriel.
	Annulation.

La création d’un plan supplémentaire nécessite de relancer le processus de création des plans :

Action	Résultat
	Fermeture de la fenêtre de gestion documentaire.
	Régénération des plans (atlas PDF) et vectoriels.

Le plan vectoriel est envoyé avec la réponse à la déclaration.

Cette fonction est accessible à partir de la fenêtre de gestion documentaire associée au dossier de réponse à une déclaration (uniquement à l’état « Déposée » donc non « Traitée ») :

Action	Résultat
	Accès à l’interface des documents :
	Accès à la fenêtre de production d’un plan supplémentaire.

Figure 30 : Gestion documentaire – Production d’un plan supplémentaire

	Choix de la taille du plan (A4 à A0).
	Choix du rendu du plan (couleur ou noir et blanc).
Action		Résultat
		Enregistrement de la demande de création d’un plan supplémentaire.
		Annulation.

La création d’un plan supplémentaire nécessite de relancer le processus de création des plans.

Action	Résultat
	Fermeture de la fenêtre de gestion documentaire.
	Régénération des plans (atlas PDF) et vectoriels.

Le plan supplémentaire est de type « Plan supplémentaire de réseau » et par défaut, est envoyé avec la réponse à la déclaration.

Cette fonction est accessible à partir de la fenêtre de gestion documentaire associée au dossier de réponse à une déclaration :

 

Action	Résultat
	Accès à l’interface des documents :
	Accès à la fenêtre d’ajout d’un document complémentaire.

Figure 28 : Gestion documentaire – Ajout d’un document complémentaire

Action	Résultat
	Sélection du document complémentaire à associer au dossier de réponse.

Action	Résultat
	Ajout du document complémentaire au dossier de réponse.
	Annulation de l’ajout d’un document complémentaire.

Le document complémentaire est de type « Document complémentaire » et par défaut, est envoyé avec la réponse à la déclaration.

Action	Résultat
	Suppression du document complémentaire à associer au dossier de réponse.

Action	Résultat
	Ouverture de la fenêtre de personnalisation du message. Ici, dans le cas d’une Demande déposée.
	Ouverture de la fenêtre de personnalisation du message à envoyer au Responsable avec la réponse à la DT. Ici, dans le cas d’une Demande traitée.
	Ouverture de la fenêtre de personnalisation du message à envoyer au Responsable avec la réponse à la DICT. Ici, dans le cas d’une Demande traitée.

Figure 31 : Message personnalisé envoyé avec le courriel de réponse

Action	Résultat
	Prise en compte du message personnalisé.
	Annulation de la saisie du message personnalisé.

Lorsque le traitement de la déclaration est achevé, il est nécessaire de transmettre le dossier pour validation avant envoi.

Cette opération est réalisée à partir de la fiche d’informations de la déclaration.

Action	Résultat
	Passage de la déclaration à l’état « Demande traitée ».